Cadeaux fait-main pour la naissance et l'enfance, fabriqués en France dans notre atelier à Lyon

Cadeaux fait-main à Lyon (Fr)
pour la naissance et l'enfance

Mentions légales

Article 1. Présentation de notre site

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous précisons aux utilisateurs du site www.titabulle.com crée par Bluebe agence WordPress à Lyon, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le site www.titabulle.com  appartient à Maud Addadi, 26 rue Imbert Colomès, 69001 Lyon.

Personne physique ou morale, Maud Addadi est responsable de la publication, son e-mail est le suivant : maud.addadi@titabulle.com

Le site www.titabulle.com  est hébergé par o2switch, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand.

Le site a été développé par Bluebe agence WordPress à Lyon.

Article 2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

En utilisant le site  l’internaute accepte pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation étant susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.titabulle.com sont invités à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Maud Addadi, qui s’efforcera alors de communiquer à l’avance aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

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Article 3. services fournis par www.titabulle.com

Le site www.titabulle.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de TITABULLE aussi précise que possible.

Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.titabulle.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.titabulle.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Article 4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Les informations retranscrites sur notre site web www.titabulle.com font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.

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Article 5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Article 6. Gestion des données à caractère personnel

La société TITABULLE s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse suivante : TITABULLE 26 rue Imbert Colomes 69001 Lyon ou par email en indiquant son nom, prénom et adresse mail à l’adresse suivante : contact@titabulle.com. Le Client ne souhaitant pas recevoir d’informations commerciales peut également le préciser par email à la même adresse : contact@titabulle.com ou cliquer sur le lien prévu à cet effet et inséré au bas de chacun des courriers électroniques qui lui serait adressés.

Article 7. Limitations de responsabilité

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Article 8. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.titabulle.com  est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

Article 9. Obligations de communication

Avec le concours financier de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

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